Les contributeurs de ce référentiel ont volontairement limité les références juridiques aux seuls patients relevant du régime général (salariés du secteur privé et travailleurs indépendants).
Toutefois, l’ensemble du référentiel est utile pour tous les patients, quel que soit le régime de Sécurité Sociale, notamment ce qui concerne les messages clefs et les acteurs.
Ce référentiel est une ressource pour les professionnels non spécialisés dans le domaine du travail. Il a pour but de les aider à se repérer dans les différentes étapes afin d’orienter au mieux leur patient.
L’accompagnement nécessite une approche multidisciplinaire, idéalement adaptée au rythme du patient. Les délais indiqués dans le présent référentiel sont indicatifs (sauf mention contraire).